Sais-tu ce qu'est un Natant ?

Un natant est identifié comme un bateau de plaisance, parfois équipé d'une propulsion, dont la longueur de la coque ne dépasse pas 10 mètres. Cette mesure est calculée selon les normes harmonisées EN/ISO/DIS 8666. Le natant est une catégorie spécifique qui trouve reconnaissance uniquement dans le droit italien, se distinguant des bateaux par certaines exonérations et limitations particulières.

D'un point de vue législatif, les natants sont exemptés de l'obligation d'enregistrement au Registre des Bateaux de Plaisance (RID), ils peuvent donc ne pas être immatriculés et ne pas avoir de pavillon. Néanmoins, ils doivent être en possession de documents attestant la déclaration de puissance du moteur, le certificat de conformité CE et une police d'assurance valide et conforme aux réglementations en vigueur. Cette dernière est indispensable pour garantir une couverture en cas de dommages à des tiers ou à l'environnement marin.

En ce qui concerne la navigation, les natants sont soumis à des contraintes spécifiques en relation avec la distance de la côte. Conformément aux directives européennes et aux normes CE de catégorie, un natant marqué CE n'est pas soumis à des limitations géographiques fixes, mais doit respecter les conditions de conception relatives à la catégorie d'appartenance, qui sont établies en fonction des conditions météomaritimes prévues. Les natants qui ne possèdent pas la marque CE sont limités à naviguer dans un rayon de 12 milles nautiques de la côte. Cette exigence est mise en place pour garantir la sécurité de la navigation et une assistance rapide en cas d'urgence.

Dans le contexte commercial, les natants peuvent être utilisés pour des activités de location et de charter, à des fins récréatives ou touristiques, ainsi que comme support pour des activités sous-marines. Cependant, la gestion opérationnelle de ces activités est strictement réglementée par les Capitaineries de Port locales, qui peuvent imposer des normes supplémentaires pour la sécurité de la navigation et la protection de l'environnement marin ; informe-toi toujours auprès de ta capitainerie de port sur les restrictions en vigueur.

Il est important de souligner que, en cas de vente d'un natant, le propriétaire doit être en mesure de fournir les documents essentiels : le certificat CE, la déclaration de conformité et la déclaration de puissance (dans le cas d'un bateau à moteur). Si l'on procède à l'immatriculation ou au changement de pavillon, ces documents seront requis pour compléter le processus d'enregistrement sous la nouvelle juridiction. Chaque État établit ses propres critères et règles particulières pour l'immatriculation et la navigation des bateaux sous son pavillon, il est donc fondamental d'avoir une connaissance approfondie des différentes législations nationales et internationales pour éviter des manquements. En résumé, si tu es sur le point d'acheter un natant, tu dois savoir qu'il s'agit d'un type de bateau qui, bien qu'opérant dans un régime réglementaire allégé, n'échappe pas aux responsabilités légales et aux pratiques opérationnelles qui garantissent la sécurité et la conformité dans le paysage nautique !